2019:B04 – Renseignements techniques sur le financement de la rémunération...
Texte de la note Le ministère de l’Éducation fournira environ 8 M$, dans le cadre des Autres programmes d’enseignement (APE) et au moyen d’ententes de paiement de transfert, en vue de financer les...
View Article2019:SB01 – Mise à jour : Financement de l’éducation de l’enfance en...
Texte de la note Cette note de service se présente comme une mise à jour, mais elle reprend essentiellement l’information fournie dans la note de service 2018:SB10 du 27 avril 2018, à quelques détails...
View Article2019:B06 – Renseignements sur la planification du budget de 2019-2020
Texte de la note Le Ministère recommande aux conseils scolaires de faire preuve de prudence en ce qui a trait aux décisions d’embauche, en prévision du dépôt du budget de l’Ontario et à la lumière de...
View ArticleClik here to view.
Communiqué – Journée des partenaires en éducation en langue française à...
LES FRANCOPHONES PARLENT ÉDUCATION À QUEEN’S PARK Toronto, le 1er mars 2019 – Une première en Ontario, dix joueurs-clés de l’éducation en langue française, unis par leur volonté commune de donner la...
View Article2019:B07 – Mesures de soutien pour les élèves atteints de troubles du spectre...
Texte de la note En raison des modifications apportées au Programme ontarien des services en matière d’autisme (POSA), les enfants et les jeunes atteints de troubles du spectre autistique (TSA)...
View ArticleCommuniqué – Modernisation du système d’éducation
Modernisation de l’éducation de langue française : Trouver le bon équilibre Toronto, le 15 mars 2019 – Comme mentionné par la ministre de l’Éducation ce matin, l’ACÉPO est fière que le système...
View Article2019:B08 – Nouvelle vision de l’éducation
Texte de la note La sous-ministre donne aux conseils scolaires un aperçu de la nouvelle vision du gouvernement en matière d’éducation, L’éducation à l’œuvre pour vous, et de ses éléments clés. REMARQUE...
View ArticleLa ministre de l’Éducation dévoile la vision du gouvernement en matière...
Texte du communiqué du 15 mars 2019 La ministre de l’Éducation a présenté aujourd’hui la nouvelle vision du gouvernement en matière d’éducation, L’éducation à l’œuvre pour vous. Voici un sommaire des...
View Article2019:B09 – Prochaine phase des consultations sur les pratiques d’embauche et...
Texte de la note Le Ministère transmet aux associations de conseils scolaires et aux syndicats du secteur de l’éducation deux guides de consultation portant respectivement sur les pratiques d’embauche...
View Article2019:B10 – Proportions des effectifs de 2019 aux fins de la Loi sur...
Texte de la note Le Ministère transmet aux conseils scolaires un tableau indiquant les proportions des effectifs des conseils scolaires par municipalité. Ces chiffres sont utilisés par les...
View Article2019:B11 – Changements provisoires aux redevances d’aménagement scolaires
Texte de la note Par la note de service 2018:B15, le Ministère avait annoncé le plafonnement provisoire des taux des redevances d’aménagement scolaires. Il annonce maintenant des modifications...
View Article2019:SB02 – Renseignements importants de planification concernant la...
Texte de la note Le Ministère fournit aux conseils scolaires des directives concernant l’admissibilité au financement pour la protection contre l’attrition ainsi que les exigences de production de...
View Article2019:B12 – Directive sur l’exposition à des températures élevées
Texte de la note Le Ministère transmet aux conseils scolaires la Directive sur l’exposition à des températures élevées établie par le Groupe de travail provincial pour la santé et la sécurité ainsi...
View Article2019:SB03 – Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2019
Texte de la note Comme les années passées, les conseils scolaires doivent soumettre le rapport de mars afin qu’il soit possible d’intégrer les organismes du secteur parapublic dans les états...
View Article2019:SB04 – Mesures de soutien pour les élèves atteints de troubles du...
Texte de la note Pour donner suite à la note de service 2019:B07, le Ministère fournit des renseignements sur le financement et les rapports concernant les mesures de soutien pour les élèves atteints...
View ArticleClik here to view.
Notes publiques – Printemps 2019
Notes publiques – le bulletin de l’ACÉPO. Des nouvelles de l’ACÉPO, des conseils scolaires laïcs de langue française de l’Ontario et des questions d’actualité. Accéder à notre bulletin du mois de...
View Article2019:B13 – Document de formation sur la feuille de route pour le signalement...
Texte de la note Le Ministère fournit le lien du Document de formation sur la feuille de route pour le signalement de la violence au travail dans les conseils scolaires. Élaboré par le Groupe de...
View ArticleCommuniqué – Budget 2019 de l’Ontario
Analyser les répercussions sur les élèves francophones Toronto, le 11 avril 2019 – L’ACÉPO attendait avec une certaine inquiétude l’annonce du budget 2019 de l’Ontario. Chaque modification des...
View ArticleClik here to view.
Une gouvernance efficace 2019 – 2020
Un guide à l’attention des conseils scolaires, de leurs membres, des directions de l’éducation et des communautés Ce document, produit par l’ACÉPO, d’après un document préparé par l’Ontario Public...
View Article2019:SB05 – Exigences réglementaires concernant un rapport annuel et un plan...
Texte de la note En 2019, les conseils scolaires doivent se conformer à deux exigences réglementaires en matière d’énergie. Rapport annuel sur la consommation d’énergie et les émissions de gaz à effet...
View Article
